Et si aujourd’hui, nous parlions de crypto-monnaies.
Il n’est plus à démontrer que l’année 2020 a été plus que riche en rebondissement. Attendez, ne partez pas tout de suite, cet article n’est pas un énième décryptage de mesures prises par le gouvernement pour endiguer les effets de la covid-19.
Le saviez-vous, l’année 2020 est considérée comme étant l’année de l’avènement de la crypto-monnaie. Investir dans la crypto-monnaie peut se révéler très intéressant pour certains et avoir les mêmes effets que la Kryptonite pour d’autres.
L’engouement pour de tels investissements n’a pas laissé l’administration fiscale de marbre. Ainsi, un nouveau régime d’imposition est entré en vigueur encadrant les plus ou moins-values des actifs numériques.
Voici le top 4 de ce que vous devez garder à l’esprit si vous projetez d’investir dans la crypto-monnaie.
- La première chose à retenir est que tous les comptes d’actifs numériques ouverts, détenus, utilisés ou clos auprès d’entreprises, personnes morales, institutions ou organisme établis à l’étranger, recevant habituellement en dépôt des actifs numériques doivent être déclarés !
En cas de non-déclarations vous serez passible d’une amende de 750€ par compte non déclaré ou de 125€ par omission ou inexactitude, dans la limite de 10 000€ par déclaration. Attention, si la valeur vénale des comptes d’actifs numériques est supérieure à 50 000€ à un moment quelconque de l’année concernée par l’obligation alors l’amende sera de 1 500€ par compte non déclaré et de 250€ par omission ou inexactitude.
- Deuxièmement, l’achat de crypto-monnaie n’est pas imposable, seule la conversion est imposable. C’est-à-dire qu’est imposable l’échange de crypto-monnaie contre de la monnaie national, contre un bien, contre un bien et une soulte.
- Troisièmement, la base d’imposition correspond à la plus-value effectuée. Cette plus-value se calcule selon la formule mathématique suivante :
Prix de cession – prix d’acquisition de l’ensemble des actifs numériques du foyer fiscal X (Prix de cession/valeur vénale global de l’ensemble des actifs numérique du foyer).
- Pour finir, vous devez savoir qu’il existe 2 régimes d’imposition applicables aux actifs numériques. En effet, si la plus-value réalisée est occasionnelle alors l’imposition se fera aux taux de 30%. Cependant si la plus-value est dite habituel alors elle sera imposée au taux marginal du foyer, au taux de 17,2% au titre des prélèvements sociaux. La plus-value habituelle doit être déclarée en tant que BNC.
Petit conseil : vous devez être extrêmement rigoureux quant à la conservation des justificatifs du prix d’acquisition de chaque crypto-monnaie sans quoi votre base d’imposition sera constituée uniquement du prix de cession.
Pour éviter l’effet de la Kryptonite nous vous conseillons fortement de demander conseil avant de vous lancer dans un tel investissement.